Conditions Générales de Vente – Horus Custom
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les transactions effectuées sur le site www.horuscustom.com. En passant commande, vous acceptez sans réserve les conditions ci-dessous.
1. Produits
Horus Custom propose des montres automatiques personnalisées (Seiko Mod) ainsi que des accessoires horlogers (boîtes, écrins, bracelets).
Chaque produit est décrit avec précision et accompagné de photographies fidèles. Toutefois, les couleurs affichées à l’écran peuvent différer légèrement de celles des produits réels.
Clause de non-affiliation : Horus Custom n’est en aucun cas affilié à Seiko Holdings Corporation. Toute mention de la marque Seiko est faite uniquement pour indiquer la compatibilité des pièces utilisées.
2. Prix
Les prix indiqués sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Horus Custom se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prix appliqués restent ceux en vigueur au moment de la commande.
3. Commande
Pour commander, l’utilisateur sélectionne les produits souhaités, les ajoute au panier, valide et procède au paiement sécurisé.
Horus Custom se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude ou de litige antérieur.
4. Paiement
Le règlement peut être effectué par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) ou via PayPal.
Toutes les transactions sont sécurisées. Les chèques et virements bancaires ne sont pas acceptés.
5. Livraison
Livraison en France et à l’international selon les options proposées lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Horus Custom décline toute responsabilité en cas d’adresse erronée fournie par le client ou de retard imputable au transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours après réception pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés qui, en vertu de l’article L.221-28 du Code de la consommation, ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut de fabrication.
7. Garanties
Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de produit défectueux, contactez-nous à : contact@horuscustom.com.
8. Responsabilité
Horus Custom ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits, ni des retards ou inexécutions dus à un cas de force majeure.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logo, visuels, codes) sont la propriété exclusive de Horus Custom ou de leurs auteurs respectifs et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.
10. Modification des CGV
Horus Custom se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliquent à toute commande postérieure à leur publication.
11. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.
12. Usure des produits
Les produits vendus sur le site Horus Custom sont conçus pour un usage normal. L’acheteur reconnaît que les montres, bracelets, boîtiers et accessoires peuvent s’user avec le temps, en fonction de la fréquence et des conditions d’utilisation.
L’entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de :
L’usure normale due au temps ou au frottement, à l’exposition à l’eau ou à la lumière, aux variations de température ou à l’humidité ;
L’utilisation de produits cosmétiques, parfums, lotions ou autres substances pouvant affecter l’apparence ou les matériaux ;
Un usage inapproprié ou abusif des produits, y compris les chocs, chutes ou modifications non autorisées.
L’acheteur est responsable de l’entretien régulier de ses produits conformément aux conseils fournis sur le site ou dans la notice fournie avec le produit.
13. Coordonnées
Horus Custom – Mathieu Moron
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : [à compléter]
Adresse : 5 imp des pommiers 37130 cinq mars la pile
Email : contact@horuscustom.com